Orbitor
Présentation de la marque Orbitor
Déposée le 5 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) PROCESS CONCEPTION INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Orbitor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Orbitor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800983.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orbitor est expirée depuis le 5 juillet 2009.
PROCESS CONCEPTION INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33